Ordre du jour :
1. Approbation du Procès Verbal de la réunion du 14 avril à 19h
2. Approbation du Procès Verbal de la réunion du 14 avril à 20h
3. SPANC – Rapport 2009
4. Protocole transactionnel avec la SEREX
5. Convention avec l’ARPE
6. Renouvellement de la convention de mise à disposition des carrières de Rognes
7. Convention avec l’Agence de l’Eau
8. Election des représentants de la Commission d’Appel d’Offres
9. Renouvellement de commissions
10. Modification des tarifs de restauration municipale
11. Demandes de soutien auprès de la CPA, du CG13, et de l’Etat
12. Dissolution du budget de la Caisse des Ecoles
13. Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor
14. Contrats d’Assurance des risques statutaires – CDG13
15. Modification du taux de promotion dans le cadre des avancements
16. Modification du tableau des emplois
17. Prime de service et de rendement
18. Prime de fin d’année
19. Nouveau règlement intérieur de la Médiathèque
20. Animation sportive et culturelle – Conventions
21. Complément au Bail à réhabilitation avec le PACT ARIM : division en volume du bâtiment
22. Convention de prestation de services pour la stérilisation des chats errants
23. Convention CPA/Commune pour le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi
24. Demande de subvention auprès de la CPA pour les Bureaux Municipaux de l’Emploi
25. Installations classées pour la protection de l’environnement - Société Les Vignerons de Rognes- Demande d’autorisation d’exploiter une cave coopérative
26. AD COFOR : désignation de membres
27. Classement de l’Office du Tourisme

Affaires diverses
Information des décisions