09 avril 2021
INFO URB@
L'information Urbanistique de votre commune, pour mieux "Habiter - Travailler- se recréer et circuler " à Rognes
- PLUI* : Qu'est ce que c'est? - Son Rôle ? - Objectifs du PLUI ?….
Retrouvez toute les informations ICI
19 décembre 2019
→ Notice de présentation
→ Règlement
→ Liste des emplacements réservés
→ OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation
→ Zonage planche globale
→ Zonage planche zoom
- 5-b1_ZONAGE_PLU_RISQUES
- 5-b2_ZONAGE_PLU_RISQUES_Zoom_CV
- Liste - Servitudes d'Utilité Publique affectant l'utilisation du sol
- Plan – Servitudes d’Utilité Publique
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES
- Courrier préfectoral : Révision des Plans de Prévention des Risques “Séisme et mouvements de terrain” – Rappel à la règlementation en vigueur
- Plan d’exposition aux risques naturels prévisibles – Rapport de présentation
- Plan d’exposition aux risques naturels prévisibles – Règlement
- Zonage Rognes
NOTICES SUPPLEMENTAIRES
- Notice A2 – Dispositifs d’irrigation
- Notice AC1 – Servitudes pour la protection des monuments historiques (classés ou inscrits)
- Notice AS1 -Servitude résultant de l’instauration des périmètres de protection des eaux potables et minérales
- Notice I4 – Electricité
- Notice I5 – Produits chimiques
- Notice Int1 – Cimetières
- Notice PT2 – Télécommunications
- Notice PT3 – Télécommunications
DOSSIER REVISON PLU APPROUVÉ
- Notice de présentation
- Règlement
- Orientations d’Aménagement et de Programmation -OAP
- Liste des emplacements réservés
- Zonage planche globale
- Zonage planche zoom
