Dossier d'enquête publique

AVAP procédure de création.

Bordereau des pièces

CLAVAP :

- Compte-rendu CLAVAP 14/12/12

- Compte-rendu CLAVAP 26/03/13

- Compte-rendu CLAVAP 11/04/13

- Compte-rendu CLAVAP 02/10/13

- Compte-rendu CLAVAP règlement 19/01/17

- Compte-rendu CLAVAP 19/01/17

CRPS :

- PV CRPS 12/12/2013

- PV CRPS 21/02/2017

Délibérations et textes :

- Délibération prescription AVAP 04/07/2012

- Arrêt projet AVAP 22/10/2013

- Arrêté préfectoral non éligibilité AVAP 29/10/13

- Composition de la CLAVAP 19/05/2015

- AVAP arrêté d'ouverture d'enquête publique

- AVAP avis d'insertion signé

- Arrêt projet AVAP 15/02/2017

- Désignation Tribunal Administratif du Commissaire Enquêteur 26/04/2017

Documents sur la concertation :

- Compte-rendu de la réunion publique du 03/09/2013

- Point sur la concertation 24/02/2014

- Compte-rendu du Conseil Municipal du 15/02/2017

- Documents réunion publique du 03/04/2017

- Fenêtre du Foussa de Mars 2017

- Fenêtre du Foussa de Juin 2017

Mesures de Publicité :

Certificat d'insertion et d'affichage

- Insertions dans journaux

- Insertion journal la Provence

- Insertion journal La Marseillaise

Personnes Publiques Associées (PPA) : 

- Avis PPA ABF

- Avis PPA chambre d'agriculture

- Avis PPA CCIMP

- Avis PPA DRAC

- Avis PPA sous-préfet

Compte-rendu de la réunion des Personnes Publiques Associées pour l’examen conjoint relative au projet d’AVAP de ROGNES du mercredi 7 juin 2017

DOSSIER AVAP

I- Diagnostic, note de présentation, note de synthèse :

- Diagnostic, identification du patrimoine

- Note de synthèse

- Rapport de présentation

II - Règlement

- Règlement de l'AVAP

III - Documents graphiques

- Périmètres de l'AVAP

- Intérêt patrimonial

Intérêt patrimonial secteurs : 

- AVAP-SECTEUR UPB 0 - janvier2017

- AVAP-SECTEUR UPB 1h - janvier 2017 

- AVAP-SECTEUR UPB 1 - janvier 2017

- AVAP-SECTEUR UPB2 - janvier 2017

- AVAP-SECTEUR UPB3 - janvier 2017

- AVAP-SECTEUR UPB3 - janvier 2017

- AVAP-SECTEUR UPN - janvier 2017


Procédure de création ou de révision d'une AVAP


La carte de zonage de l'AVAP


 
 
 
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MAIRIE DE ROGNES

1 Avenue d'Aix - 13840 Rognes

Tèl: 04 42 50 22 05

Fax: 04 42 50 12 36

 

Heures d'ouvertures de la mairie:

 

Matin : 8h30 à 12h

Après-midi : 13h30 à 17h

 

Samedi: 9h à 12h