09 avril 2021
INFO URB@
L'information Urbanistique de votre commune, pour mieux"Habiter - Travailler- se recréer et circuler " à Rognes
- PLUI* : Qu'est ce que c'est?- Son Rôle ?- Objectifs du PLUI ?….
15 décembre 2016
Le PLU (Plan Local d'Urbanisme) a été approuvé au conseil Municipal du 15 décembre 2016. Il remplace donc le POS et est opposable aux tiers.
1. Rapport - Présentation
2. PADD
3. OAP
4. Règlement
5. Liste des Emplacements Réservés
6. Zonage
6-a1. Zonage PLU Approbation
6-a2. Zonage PLU Approbation - Zoom Centre-ville
6-b1. Zonage PLU Approbation - Risques
6-b2. Zonage PLU Approbation - Risques - Zoom Centre ville
Note d'enquête publique
Arrêté prescrivant la mise à l'enquête publique relative au projet de modification n°1 du PLU
Arrêté prescrivant la modification n°1 du PLU
Liste des avis des Personnes Publiques Associées
Rapports :
Rapport de synthèse du Commissaire enquêteur
Réponse de la municipalité au rapport de synthèse
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur.
Approbation de la modification n°1 du PLU :
>>> Approbation de la modification n°1 du PLU
1er janvier 2015
Délibérations et décisions prises dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme
- Prescription de la révision générale du Plan Local d’UrbanismePar délibération en date du 1er décembre 2010, le Conseil Municipal a prescrit à l'unanimité la révision générale de son Plan d'Occupation des Sols et sa transformation en Plan Local d'Urbanisme Télécharger la délibération- Choix du cabinet chargé de l'élaboration du Plan Local d'UrbanismeA la suite d'une consultation lancée le 23 juin 2014, l'offre présentée par le groupement conjoint CITADIA / EVEN Conseil pour la réalisation des études relatives à la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) a été retenue. Télécharger la décision- Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)Le débat sur les orientations du PADD s'est déroulé le mardi 19 mai 2015 en séance du conseil municipal Télécharger la délibération
- Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme et bilan de la concertation préalable – Conseil Municipal du 3 décembre 2015
Télécharger la délibération
- Arrêté du Maire prescrivant l'ouverture de l'enquête publique - 17 Mai 2016
Télécharger l'arrêté
- Décision du Tribunal - Nomination du Commissaire-Enquêteur
Télécharger la décision
- Arrêt d'approbation du projet de Plan Local d’Urbanisme – Conseil Municipal du 15 décembre 2016
Le PLU est opposable depuis le 22 décembre 2016. Le dossier est consultable en Mairie au service urbanisme.
La réunion portant sur la Présentation du Zonage et du Règlement s'est tenue le 10 septembre 2015 à la MJC de Rognes.
250 personnes ont répondu présentes à cette réunion
- Télécharger l'article paru dans le journal La Provence le 20 septembre 2015 :
La réunion portant sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) s'est tenu le 7 avril 2015 à la MJC de Rognes.La présentation a été assurée par le cabinet Citadia.Télécharger le compte rendu de la réunionTélécharger l'article paru dans le journal La Provence le 10 avril 2015 :
Prescription de la révision et définition des modalités de la concertation préalable par délibération approuvé à l’unanimité lors du Conseil municipale du 01/12/2010Engagement d’une démarche de consultations et de concertation parallèlement à l’élaboration des études, du diagnostic, de l’évaluation des besoins et de l’état initial de l’environnement Réflexion sur le contenu du PADD
La tenue d’un débat sur le PADD en Conseil municipal Réflexion sur le zonage et le règlement Elaboration du contenu du dossier du PLU Délibération du Conseil Municipal tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLU
Transmission pour avis aux Personnes Publiques Associées (durée 3 mois) Enquête publique d’une durée minimale d’‘un mois sur le projet de PLU
Approbation du PLU le 15 décembre 2016LES OBJECTIS FIXES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL POUR CETTE REVISION DU POS EN PLUObjectifs aménagement de l’espace : organiser l’espace communal pour permettre un développement harmonieux.Maitriser le développement urbain en :
Protéger et mettre en valeur le paysage rural caractéristique de la commune en :
Objectifs habitat
Objectifs environnement
Objectifs déplacements
Objectifs développement des activités en adéquation avec l’identité rurale de la commune
Objectif qualité de vie
Ces objectifs pourront être complétés ou amendés suivant la démonstration ou non de leur pertinence lors de l’étude du PLU.
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